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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables
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MERVEILLE D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEILLE D'ALSACE
CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1713989
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque MERVEILLE D'ALSACE

Déposée le 19 décembre 1991 par CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERVEILLE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables), domicilié(e) 68250 WESTHALTEN - France.

La marque MERVEILLE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLE D'ALSACE est expirée depuis le 19 décembre 2001.

CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : LES CIGALES , CUVEE DES PRINCES EVEQUES


CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DU RUDISBOURG LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN (Coopérative Agricole à capital et personnel variables) - 68250 WESTHALTEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Vins, spiritueux et liqueurs